Politique de confidentialité

Responsable de traitement

Agregative Systems, SAS au capital de 1 000 €, RCS Lyon 102 760 642, siège social : 1 impasse des Pins, 69600 Oullins-Pierre-Bénite — TVA intracommunautaire FR30102760642. Directeur de la publication : Clément Remillieux.

Toute question relative aux données personnelles : clement.remillieux@agregative-systems.fr. Nous ne sommes pas tenus de désigner un délégué à la protection des données ; les demandes sont traitées directement par le dirigeant.

Ce que nous collectons, et pourquoi

• Assistant conversationnel. Le contenu de vos messages et des réponses de l'assistant, l'adresse IP, le navigateur déclaré, la page depuis laquelle la conversation a été ouverte, le fuseau horaire, les horodatages, le coût technique de la conversation, et l'adresse électronique que vous saisissez si vous demandez à recevoir votre rapport de pré-diagnostic. Finalité : répondre à votre demande et préparer un éventuel échange commercial. Base légale : mesures précontractuelles prises à votre demande (article 6.1.b du RGPD), et intérêt légitime pour la sécurité du service.
• Rapport de pré-diagnostic. Les éléments que vous décrivez de votre besoin, réunis dans un document que vous pouvez télécharger ou recevoir par courriel. Finalité : vous remettre une synthèse utilisable. Base légale : votre demande.
• Prise de rendez-vous. Elle est opérée par Calendly : les données que vous saisissez sur sa page sont traitées par Calendly LLC selon sa propre politique, et nous sont transmises pour organiser l'entretien.
• Courriel et téléphone. Les informations que vous nous adressez spontanément, conservées pour donner suite à votre demande.
• Journaux techniques. Notre hébergeur conserve des journaux de connexion (adresse IP, date, ressource demandée) à des fins de sécurité et de diagnostic. Base légale : intérêt légitime.

Nous ne réalisons aucune mesure d'audience par un tiers, aucun profilage publicitaire, et nous n'achetons ni ne revendons de fichier de prospection.

Qui accède à ces données

• Agregative Systems. Le dirigeant et, le cas échéant, l'ingénieur affecté à votre dossier. Chaque conversation nous est transmise par courriel afin que nous puissions y donner suite.
• OpenAI, fournisseur du modèle de langage qui rédige les réponses de l'assistant : le contenu de vos messages lui est transmis pour produire la réponse. Les conditions professionnelles applicables excluent l'utilisation de ces contenus pour l'entraînement des modèles. Ce traitement implique un transfert hors de l'Union européenne, encadré par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.
• OVHcloud, hébergeur du site et de l'application, dans l'Union européenne.
• Calendly LLC, pour la prise de rendez-vous, aux États-Unis, dans les mêmes conditions d'encadrement.

Aucune autre communication n'est faite, sauf obligation légale ou demande d'une autorité habilitée.

Combien de temps nous les conservons

• Conversations avec l'assistant et rapports associés : douze mois à compter du dernier échange.
• Prospects et échanges commerciaux sans suite : trois ans à compter du dernier contact, conformément à la recommandation de la CNIL.
• Devis, contrats et factures : dix ans, en application des obligations comptables (article L. 123-22 du Code de commerce).
• Journaux techniques de l'hébergeur : douze mois au maximum.

Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition, ainsi que d'un droit à la portabilité des données que vous nous avez fournies. Vous pouvez les exercer à tout moment en écrivant à clement.remillieux@agregative-systems.fr ; nous répondons dans un délai d'un mois.

Le bouton Effacer de l'assistant retire immédiatement la conversation de votre écran et du contexte de l'assistant. Il ne supprime pas l'enregistrement conservé de notre côté : pour cela, adressez-nous une demande d'effacement, en indiquant la date approximative de l'échange.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, 75007 Paris — www.cnil.fr.

Sécurité

Les échanges avec le site sont chiffrés en transit (TLS). L'accès à la base de données est restreint aux personnes qui en ont besoin, les secrets sont chiffrés, et les sauvegardes sont conservées dans l'Union européenne. Le service applique des limites d'usage par adresse IP afin de prévenir les abus.

Aucune décision produisant des effets juridiques à votre égard n'est prise sur le seul fondement d'un traitement automatisé.

Ne nous confiez pas de données sensibles

L'assistant est un outil commercial : ne saisissez dans le chat ni données de santé, ni données bancaires, ni identifiants, ni document confidentiel appartenant à votre employeur ou à vos clients. Si votre besoin porte sur des données sensibles, décrivez-le en termes généraux et nous en parlerons lors de l'heure d'échange, sous accord de confidentialité si vous le souhaitez.